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Marques déposées par la société SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois du Canada
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AUTOSTABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOSTABLE
SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois du Canada

Numéro de dépôt :
1452921
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018

Présentation de la marque AUTOSTABLE

Déposée le 4 mars 1988 par la société SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois du Canada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOSTABLE »

Le déposant est la société SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois du Canada domicilié(e) Suite 4900, Commerce Court West TORONTO M5L 1J3 ONTARIO,Canada (dossier no 2357902) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2357902) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOSTABLE est expirée depuis le 4 mars 2018.

SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois du Canada a également déposé les autres marques suivantes : KEY-LOK , THS 2


SMITH & NEPHEW INC Société organisée selon les lois du Canada - Suite 4900, Commerce Court West TORONTO M5L 1J3 ONTARIO,Canada (dossier no 2357902) - Canada


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2357902) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation n°2104802 - Publication au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2007 n°2357902 - Publication au BOPI 2007-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 10 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419848 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°209778 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 8 septembre 1997 - Changement de dénomination n°242453 - Publication au BOPI 1997-09-08

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151871 - Publication au BOPI 1992-11-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;prothèses médicales et chirurgicales; matériel de suture.